Signature : 20/12/2019
Publication : 23/12/2019
Prise d'effet : 27/12/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 876
Auteur : Économie
Sujets principaux : aéronautique, matériel électrique, énergie
Sujets secondaires : aviation, aéronef sans personnes à bord, aéronef ultra-léger motorisé
Signature : 12/12/2019
Publication : 13/12/2019
Prise d'effet : 16/12/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 838
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne, règle de l'air
Sujets secondaires : Luxembourg, Useldange, aviation, aéronef sans personnes à bord, transport aérien
Signature : 19/11/2019
Publication : 28/11/2019
Prise d'effet : 09/12/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 801
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : aviation, navigation aérienne, transport aérien
Sujets secondaires : Direction de l'aviation civile, aéronautique, aéronef sans personnes à bord, aéronef ultra-léger motorisé, certificat, contrôle technique, examen, immatriculation - homologation, organisation, programme
Signature : 04/10/2019
Publication : 07/10/2019
Prise d'effet : 15/10/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 668
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : espace aérien, règle de l'air
Sujets secondaires : Betzdorf, Centre militaire Härebierg, Chambre de commerce, Esch-Belval, Luxembourg, Moselle, aviation, aéronef sans personnes à bord, navigation aérienne, transport aérien
Signature : 20/06/2019
Publication : 20/06/2019
Prise d'effet : 22/06/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 429
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : espace aérien, règle de l'air
Sujets secondaires : aviation, aéronef sans personnes à bord, navigation aérienne
Signature : 27/05/2019
Publication : 28/05/2019
Prise d'effet : 01/06/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 368
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : aéronef sans personnes à bord, navigation aérienne, règle de l'air
Sujets secondaires : Bascharage, Diekirch, Luxembourg, Mersch, Mondorf-les-Bains, Rosport, Steinfort, manifestation sportive
Signature : 29/04/2019
Publication : 30/04/2019
Prise d'effet : 04/05/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 282
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne
Sujets secondaires : aéronef sans personnes à bord, règle de l'air
Signature : 26/02/2019
Publication : 28/02/2019
Prise d'effet : 05/03/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 94
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne, transport aérien
Sujets secondaires : aéronef sans personnes à bord, règle de l'air, réglementation