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A234 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au Château de Bourglinster.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2019

Publication : 10/04/2019

Prise d'effet : 01/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 234

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie, pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A773 : Règlement grand-ducal du 1er août 2018 déterminant la valeur monétaire des éco-points.

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Signature : 01/08/2018

Publication : 05/09/2018

Prise d'effet : 09/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 773

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : monnaie, éco-point

A676 : Règlement grand-ducal du 1er août 2018 concernant l’émission d’une série de trois pièces de collection dédiée au patrimoine luxembourgeois de l’Unesco.

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Signature : 01/08/2018

Publication : 10/08/2018

Prise d'effet : 14/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 676

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, émission

A108 : Règlement grand-ducal du 21 juin 2016 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée au «Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean».

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Signature : 21/06/2016

Publication : 28/06/2016

Prise d'effet : 01/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A74 : Règlement grand-ducal du 27 avril 2016 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée au «Bleuet».

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Signature : 27/04/2016

Publication : 29/04/2016

Prise d'effet : 01/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 74

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A74 : Règlement grand-ducal du 27 avril 2016 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée au Château de Clervaux.

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Signature : 27/04/2016

Publication : 29/04/2016

Prise d'effet : 01/05/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 74

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A74 : Règlement grand-ducal du 27 avril 2016 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée à «D'Maus Ketti».

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Signature : 27/04/2016

Publication : 29/04/2016

Prise d'effet : 01/05/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 74

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A148 : Règlement grand-ducal du 24 juillet 2015 concernant l'émission d'une pièce commémorant le «125e anniversaire de la Dynastie Nassau-Weilbourg».

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Signature : 24/07/2015

Publication : 31/07/2015

Prise d'effet : 01/08/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 148

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A123 : Règlement grand-ducal du 30 juin 2015 concernant l'émission d'une monnaie commémorant le 15ième anniversaire de l'accession au trône de S.A.R le Grand-Duc.

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Signature : 30/06/2015

Publication : 01/07/2015

Prise d'effet : 01/07/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 123

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A93 : Règlement grand-ducal du 22 mai 2015 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée au «Château de Brandenbourg».

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Signature : 22/05/2015

Publication : 29/05/2015

Prise d'effet : 01/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 93

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A93 : Règlement grand-ducal du 22 mai 2015 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée au «Congrès de Vienne».

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Signature : 22/05/2015

Publication : 29/05/2015

Prise d'effet : 01/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 93

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A185 : Règlement grand-ducal du 3 octobre 2014 concernant l'émission d'une monnaie commémorant le 50e anniversaire de l'accession au trône du Grand-Duc Jean.

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Signature : 03/10/2014

Publication : 06/10/2014

Prise d'effet : 01/10/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 185

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A162 : Règlement grand-ducal du 28 juillet 2014 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée au pommier «Reinette de Luxembourg».

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Signature : 28/07/2014

Publication : 14/08/2014

Prise d'effet : 01/09/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 162

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A105 : Règlement grand-ducal du 26 mai 2014 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au 175ème anniversaire de l'indépendance du Grand-Duché de Luxembourg.

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Signature : 26/05/2014

Publication : 18/06/2014

Prise d'effet : 15/06/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 105

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A105 : Règlement grand-ducal du 26 mai 2014 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au Château de Larochette.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/05/2014

Publication : 18/06/2014

Prise d'effet : 15/06/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 105

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A105 : Règlement grand-ducal du 26 mai 2014 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée à la sidérurgie luxembourgeoise.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/05/2014

Publication : 18/06/2014

Prise d'effet : 15/06/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 105

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A220 : Règlement grand-ducal du 13 décembre 2013 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au 175e anniversaire de l'indépendance du Grand-Duché de Luxembourg.

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Signature : 13/12/2013

Publication : 19/12/2013

Prise d'effet : 01/01/2014

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 220

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A196 : Règlement grand-ducal du 8 novembre 2013 concernant l'émission d'une monnaie de collection dédiée au 15ième anniversaire de la création de la Banque centrale du Luxembourg.

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Signature : 08/11/2013

Publication : 14/11/2013

Prise d'effet : 01/12/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 196

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A147 : Règlement grand-ducal du 30 juillet 2013 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée à l'abeille européenne.

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Signature : 30/07/2013

Publication : 06/08/2013

Prise d'effet : 01/09/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 147

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A147 : Règlement grand-ducal du 30 juillet 2013 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée à la «Gëlle Fra».

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Acte de base non modifié

Signature : 30/07/2013

Publication : 06/08/2013

Prise d'effet : 01/09/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 147

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A147 : Règlement grand-ducal du 30 juillet 2013 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée à l'hymne national du Grand-Duché de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/07/2013

Publication : 06/08/2013

Prise d'effet : 01/09/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 147

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A112 : Règlement grand-ducal du 27 juin 2013 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au Château de Beaufort.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/06/2013

Publication : 01/07/2013

Prise d'effet : 01/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 112

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A23 : Règlement grand-ducal du 7 février 2013 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au mariage de Leurs Altesses Royales, le Grand-Duc héritier Guillaume et la Princesse Stéphanie de Luxembourg.

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Signature : 07/02/2013

Publication : 12/02/2013

Prise d'effet : 01/02/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 23

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A220 : Règlement grand-ducal du 10 octobre 2012 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée à l'espèce végétale «Ophrys bourdon».

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Signature : 10/10/2012

Publication : 15/10/2012

Prise d'effet : 01/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 220

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

A106 : Règlement grand-ducal du 19 mai 2012 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au Château de Bourscheid.

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Signature : 19/05/2012

Publication : 25/05/2012

Prise d'effet : 29/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 106

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission