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A796 : Règlement grand-ducal du 22 novembre 2019 modifiant le règlement grand-ducal du 16 avril 2003 portant réglementation des périodes de pêche et de la taille légale de bonne prise pour les différentes espèces de poissons.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2019

Publication : 27/11/2019

Prise d'effet : 01/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 796

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale, réglementation

A75 : Règlement grand-ducal du 16 avril 2003 portant réglementation des périodes de pêche et de la taille légale de bonne prise pour les différentes espèces de poissons.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 16/04/2003

Publication : 03/06/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

A48 : Règlement grand-ducal du 21 juin 1996 modifiant le règlement grand-ducal du 21 juillet 1992 portant réglementation des périodes de pêche pour les différentes espèces de poissons et de la taille légale de bonne prise, tel qu'il a été modifié.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/06/2003

Signature : 21/06/1996

Publication : 29/07/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 48

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

A41 : Règlement grand-ducal du 14 avril 1995 complétant le règlement grand-ducal du 21 juillet 1992 portant réglementation des périodes de pêche pour les différentes espèces de poissons et de la taille légale de bonne prise.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/06/2003

Signature : 14/04/1995

Publication : 22/05/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 41

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

A67 : Règlement grand-ducal du 21 juillet 1992 portant réglementation des périodes de pêche pour les différentes espèces de poissons et de la taille légale de bonne prise.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/06/2003

Signature : 21/07/1992

Publication : 11/09/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 67

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

A20 : Règlement grand-ducal du 6 avril 1990 modifiant le règlement grand-ducal du 23 janvier 1987 portant réglementation des périodes de pêche pour les différentes espèces de poissons et de la taille légale de bonne prise.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/09/1992

Signature : 06/04/1990

Publication : 05/05/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 20

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

A52 : Règlement grand-ducal du 5 juillet 1989 modifiant le règlement grand-ducal du 23 janvier 1987 portant réglementation des périodes de pêche pour les différentes espèces de poissons et de la taille légale de bonne prise.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/09/1992

Signature : 05/07/1989

Publication : 28/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 52

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

A25 : Règlement grand-ducal du 24 mars 1989 modifiant le règlement grand-ducal du 23 janvier 1987 portant réglementation des périodes de pêche pour les différentes espèces de poissons et de la taille légale de bonne prise.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/09/1992

Signature : 24/03/1989

Publication : 28/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 25

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

A82 : Règlement grand-ducal du 11 novembre 1981 portant fixation des heures de pêche pour les deux catégories d'eaux intérieures.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1981

Publication : 19/11/1981

Année et numéro de Mémorial : 1981 / 82

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

A8 : Arrêté grand-ducal du 31 janvier 1956 prorogeant d'une nouvelle année l'arrêté grand-ducal du 30 mars 1955 concernant la longueur minima de bonne prise des truites.

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Acte plus en vigueur

Signature : 31/01/1956

Publication : 16/02/1956

Année et numéro de Mémorial : 1956 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : période de pêche et taille légale

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