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A784 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2020.

[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, ; triamcinolone. SUBSTANCES INTERDITES DANS CERTAINS SPORTS P1. BÊTABLOQUANTS Les bêtabloquants sont interdits, en compétition seulement, dans les sports suivants et aussi interdits hors-compétition si indiqué, ) pour le saut à ski, le saut freestyle /halfpipe et le snowboard halfpipe/big air • Sports]
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Acte de base non modifié

Signature : 23/09/2019

Publication : 25/11/2019

Prise d'effet : 01/01/2020

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 784

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, liste, sport

A1081 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Standard international pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques.

[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, dans un sport au niveau international, selon la définition de chaque fédération internationale, en conformité, internationale doit en publier la liste.] Sportif de niveau national : Sportif concourant dans un sport, la durée de leur traitement, que l’individu en question continue ou non d’être impliqué dans le sport, à donner la priorité à certain sports plutôt qu’à d’autres au cours de la planification des contrôles]
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Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2018

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 01/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1081

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, sport

A1080 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2019.

[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, . SUBSTANCES INTERDITES DANS CERTAINS SPORTS P1. BÊTABLOQUANTS Les bêtabloquants sont interdits, en compétition seulement, dans les sports suivants et aussi interdits hors-compétition si indiqué. • Automobile, ) pour le saut à ski, le saut freestyle /halfpipe et le snowboard halfpipe/big air • Sports subaquatiques]
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Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2019

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 01/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1080

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, liste, sport

A980 : Règlement grand-ducal du 12 octobre 2018 établissant une première liste de projets à subventionner dans le cadre du onzième programme quinquennal d'équipement sportif.

[ entendu ; Sur le rapport de Notre Ministre des Sports, de Notre Ministre des Finances, et après, Sanem Belval-Sud Hall multisports 11/14 Esch-sur-Alzette Wobrécken 1 Hall des sports 11/15 Contern, Contern 1 Salle des sports 11/16 Esch-sur-Alzette Lallange 2 Piscine 11/17 Remich, Schengen, Mondorf, Rénovation du hall omnisports 11/30 Strassen Strassen Art. 2. Notre Ministre des Sports, qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre des Sports, Romain]
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Acte de base non modifié

Signature : 12/10/2018

Publication : 25/10/2018

Prise d'effet : 29/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 980

Auteur : Finances, Sports

Sujets principaux : programme quinquennal

Sujets secondaires : Fonds d'équipement sportif national, sport, équipement

A657 : Règlement grand-ducal du 1er août 2018 fixant les modalités de l'aide financière de l'État en faveur des projets subventionnés dans le cadre du onzième programme quinquennal d'équipement sportif.

[ concernant le sport ; Vu la loi du 18 juillet 2018 autorisant le Gouvernement à subventionner, de Notre Ministre des Sports, et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : Art. 1er, du présent règlement, on entend par : 1° « ministre » : le ministre ayant les Sports dans ses attributions, du sport pour jeunes ; 3° à réserver en soirée, les fins de semaine et les jours fériés, pour la pratique du sport-loisir. Art. 13. Les projets d’équipement à caractère national]
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Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2018

Publication : 08/08/2018

Prise d'effet : 12/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 657

Auteur : Sports

Sujets principaux : aide financière

Sujets secondaires : programme quinquennal, sport, équipement

A610 : Loi du 18 juillet 2018 autorisant le Gouvernement à subventionner un onzième programme quinquennal d’équipement sportif.

[ de l'aménagement du territoire et du concept intégré pour le sport au Grand-Duché de Luxembourg, , le ministre ayant les Sports dans ses attributions propose le nombre, le genre et la répartition, ci-avant, la dépense subsidiable relative à la partie « sport » est plafonnée pour un hall, . 4. À titre exceptionnel et sur proposition motivée du ministre ayant les Sports, omnisports, un hall multisports, un hall des sports, une piscine couverte ou en plein air]
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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2018

Publication : 24/07/2018

Prise d'effet : 01/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 610

Auteur : Finances, Sports

Sujets principaux : programme quinquennal

Sujets secondaires : Fonds d'équipement sportif national, sport, équipement

A595 : Règlement du Gouvernement en Conseil du 6 juillet 2018 portant institution du comité exécutif GIMB.

[ le sport ; Vu la décision du Gouvernement en Conseil du 6 juillet 2018 approuvant le Plan cadre national, des Sports, et après délibération ; Arrête : Art. 1er. Il est institué auprès des ministres, et le Sport dans leurs attributions, dénommés ci-après « les ministres », un Comité exécutif GIMB. Le Comité, formelle dans ses attributions ; 3. deux représentants du ministère ayant le sport, de la Famille et de l’Intégration, le Ministre de la Santé et le Ministre des Sports sont chargés, chacun]
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Acte de base non modifié

Signature : 06/07/2018

Publication : 16/07/2018

Prise d'effet : 20/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 595

Auteur : Famille, Gouvernement, Santé, Sports, Éducation nationale

Sujets principaux : comité

Sujets secondaires : alimentation, création, sport

A1107 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2018.

[Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, SPORTS P1. BÊTABLOQUANTS Les bêtabloquants sont interdits en compétition seulement, dans les sports, /halfpipe et le snowboard halfpipe/big air • Sports subaquatiques (CMAS) pour l’apnée dynamique]
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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2017

Publication : 21/12/2017

Prise d'effet : 01/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1107

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations Unies, dopage, liste, sport

A58 : Règlement communal - Remich
Fixation des tarifs de la patinoire pour la saison 2016/2017.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/09/2016

Publication : 18/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Remich

Sujets secondaires : sport, tarif

A178 : Règlement communal - Commune de Frisange
Fixation du droit de participation aux cours de gymnastique douce pour le 3e âge, session 2010-2011.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2010

Publication : 06/10/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 178

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : participation, personne âgée, sport

A131 : Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant
a) modification de la loi modifiée du 7 juin 1937 ayant pour objet la réforme de la loi du 31 octobre 1919 portant règlement légal du louage de service des employés privés;
b) modification du code des assurances sociales;
c) dérogation aux articles 5 et 9 de la loi modifiée du 24 mai 1989 sur le contrat de travail.

[Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modification de la loi modifiée du 7 juin 1937, du sport Chapitre 2: Les pratiques sportives Chapitre 3: L'infrastructure sportive Chapitre 4, : Les contributions de l'Etat au sport Chapitre 5: Un statut spécial dans l'intérêt de l'élite sportive Chapitre, qu'il n'y a pas lieu à second vote; Avons ordonné et ordonnons: Art. 1er. Objet Le sport est d'intérêt, . L'Etat soutient le sport dans la réalisation de ses objectifs principaux qui sont le maintien]
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Acte modifié

Signature : 03/08/2005

Publication : 17/08/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 131

Auteur : Sports

Sujets principaux : sport

Sujets secondaires : organisation

A89 : Règlement grand-ducal du 11 novembre 1986 concernant la protection des emblèmes et des insignes olympiques ainsi que de ceux des fédérations sportives.

[ et le sport; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation physique et du sport; Vu l'avis, de l'Organisme central du sport; Vu l'article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil, et des Sports et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. Le présent, concernant l'éducation physique et le sport, sans préjudice des dispositions civiles, qu'ils ont été reconnus et enregistrés par le Ministre de l'éducation physique et des sports, après avis]
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Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1986

Publication : 21/11/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 89

Auteur : Sports

Sujets principaux : sport

Sujets secondaires : protection

A60 : Règlement grand-ducal du 9 août 1980 concernant le Trophée National.

[ l'éducation physique et le sport; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation physique et des sports, et de l'Organisme central du sport; Vu l'article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation, Physique et des Sports et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er, Physique et des Sports - Luxembourg». Sur le revers sont gravés le titre «Champion», le millésime, par le Ministre de l'Education Physique et des Sports et d'après les statuts et règlements des fédérations]
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Acte de base non modifié

Signature : 09/08/1980

Publication : 15/09/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60

Auteur : Sports

Sujets principaux : sport

Sujets secondaires : distinction honorifique et médaille

A77 : Règlement ministériel du 27 octobre 1971 concernant l'allocation de subventions au Comité Olympique Luxembourgeois, aux fédérations et aux clubs sportifs.

[ de l'Education Physique et des Sports, Vu l'arrêté grand-ducal du 8 octobre 1945 concernant l'éducation physique, les attributions du Commissaire Général aux Sports et du Conseil Supérieur d'Education Physique; Arrête, et des Sports les données suivantes: a) pour les activités sous 1 et 2 ci-dessus: des bilans distincts, que le Ministère de l'Education Physique et des Sports fait parvenir aux fédérations, , sont à retourner aux Ministère de l'Education Physique et des Sports pour le 1er avril au plus tard. Art. 7]
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Acte de base non modifié

Signature : 27/10/1971

Publication : 17/11/1971

Année et numéro de Mémorial : 1971 / 77

Auteur : Sports

Sujets principaux : sport

Sujets secondaires : subvention

A53 : Arrêté ministériel du 21 novembre 1947, concernant l'attribution de la Médaille du Mérite sportif.

[ nationale pour services éminents et constants rendus à la cause de l'Education Physique, des Sports, rendus à la cause de l'Education Physique, des Sports et du Scoutisme. Dans des cas particuliers, de l'Education Physique, des Sports et du Scoutisme par un Luxembourgeois ou étranger peut être]
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Acte modifié

Signature : 21/11/1947

Publication : 06/12/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 53

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : sport

Sujets secondaires : distinction honorifique et médaille